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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT
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Chateau PAPE CLEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chateau PAPE CLEMENT
CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98735097
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2028

Présentation de la marque Chateau PAPE CLEMENT

Déposée le 29 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau PAPE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT domicilié(e) 216 Avenue du Dr Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Chateau PAPE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Chateau PAPE CLEMENT arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

CHATEAU PAPE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MALLEPRAT 2002 , PAX DE PAPE CLEMENT , LES CLES DE CLEMENT V , LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT , LE CLEMENT V , (Marque figurative) , , LE PRELAT DE PAPE CLEMENT , CLEMENT V , BERTRAND DE GOTH


CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 216 Avenue du Dr Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France - SIREN 775583636


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 27 décembre 1999 - Renonciation partielle n°292402 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 15 mars 2000 - Changement de nature juridique n°297111 - Publication au BOPI 2000-03-15

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366156 - Publication au BOPI 2008-03-06

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Renouvellement avec limitation le 26 janvier 2018 n°2670467 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-01-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Pape Clément.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.